Classification des héritiers et leurs parts
Ascendants et descendants
–Ascendants males
Le père, le grand-père et l’arrière grand-père
-Descendants males
Le fils, le petit-fils et l’arrière petit fils
-Collatéraux proches
Le frère germain et consanguin, leur fidèle et arrière petit-fils et leur frère utérin.
–Collatéraux éloignés
Oncle germain et consanguin, leur fils et arrière petit-fils
1ère Catégorie
1/ Le conjoint ou la conjointe
2/ Les parents ascendants (père et mère)
3/ Les descendants (fils et filles)
2ème Catégorie
1/ Les frères et sœurs, ainsi que les parents éloignés héritent lorsque le défunt n’a pas laisse de plus proche parent.
Dans la nomenclature des parents éloignés se trouvent les oncles, les tantes, les cousins, les neveux …
Allâh (Exalté) dit : « Ils te demandent ce qui a été décrète. Dis ‘Au sujet du défunt qui n’a pas de père, ni de mère ni d’enfant, Allâh vous donne son décret : Si quelqu’un meurt sans enfant, mais a une sœur, a celle-ci revient la moitie de ce qu’il laisse. Et lui héritera d’elle en totalité si elle n’a pas d’enfant. Mais s’il a 2 sœurs (ou plus), a elles alors les deux tiers de ce qu’il laisse et s’il a des frères et sœurs, a un frère alors revient une portion égale a celle des deux sœurs. Allâh vous donne des explications pour que vous ne vous égariez pas. Et Allâh est omniscient. » (Ste 4/V.176)
Les frères et sœurs, ainsi que les parents éloignés héritent lorsque le défunt n’a pas laissé de plus proches parents.
Dans la nomenclature des parents éloignés se trouvent les oncles, les tantes, les cousins, les neveux …
Détermination des parts
Les nombres qui servent de base part par le partage légal sont :
2-3-4-6-8-12-24
– La moitié (1/2) est tirée de 2
– Le tiers (1/3) est tiré de 3
– Le quart (1/4) est tiré de 4
– Le sixième (1/6) est tiré de 6
Quand une succession comporte :
1/4 et 1/6 ou les tiers de 12
1/8 et 1/3 ou le tiers de 24
Détermination des parts entre :
A .Un garçon et une fille
– Le garçon a (2) parts
– La fille à (1) part
Allâh (Exalté) dit : « Voici ce qu’Allâh enjoint au sujet de vos enfants. Au fils, une part équivalent a celle de deux filles…. » (Sourate 4/V.11)
Exemple : l’épouse décède laissant son mari, sa mère, un fils et une fille : le mari a droit à 1/4 (6/24), la mère à 1/6 (4/24). Les 14/24 restants sont partagés entre le fils et la fille, le fils ayant droit au double de sa sœur, soit 7/36 pour la fille et 14/36 pour le fils.
B. Des épouses
– La veuve hérite le 1/4 si le défunt n’avait pas d’enfant.
– Elle hérite le 1/8 si le défunt laisse des enfants.
Au cas où il y a des co-épouses, le 1/8 sera partage entre elles.
C. L’homme ou la femme n’ayant pas d’héritier direct :
– Mais ayant des frères et sœurs, ils auront le 1/6
– S’ils sont plus de deux, alors le 1/3
Parts successorales
Le 1/2 :
-Au mari quand sa femme meurt sans laisser d’enfants males ou femelles.
-A la fille si elle n’a ni frères ni sœur avec elle, le droit à la moitie.
-A la fille du fils quand elle se trouve seule n’ayant pas de cousin
-A la sœur germaine quand elle se trouve seule n’ayant ni frère, ni père, ni fils ni petit-fils du défunt
-A la sœur consanguine quand elle se trouve seule n’ayant avec elle ni frère, ni père, ni fils, ni petit-fils, du défunt.
Le 1/4 :
– Au mari quand la femme meurt laissant une enfant male ou femelle ou de petit-fils ou une petite fille (issue de son fils)
– A la femme quand son mari meurt sans laisser d’enfant male ou femelle ou de petit-fils ou de petite fille.
Le 1/8 :
Quand son mari meurt laissant un enfant male ou femelle. Si elle a des co-épouses, le 1/8 sera partage entre elles.
Succession rendue commune
Quand une femme meurt, laissant un mari, une mère, des frères utérins et des sœurs germaines.
-Le mari prend la moitié =3/6
-La mère prend le = 1/6
-Les frères utérins = 1/3
1/6 + 1/3 = 3/6
La succession est donc de 6/6 et se trouve liquidée, et les frères germains qui sont des accès n’ont plus rien à hériter.
Allâh (Exalté) dit : « Et a vous la moitie de ce que laissent vos épouses, si elles n’ont pas d’enfants. Si elles ont un enfant alors a vous le quart de ce qu’elles laissent, après exécution du testament qu’elles auraient fait au paiement d’une dette. Et à elles un quart de ce que vous laissez si vous n’avez pas d’enfant. Mais si vous avez un enfant alors a elles le huitième de ce que vous laissez après exécution du testament que vous aurez fait au paiement d’une dette. Et si un homme ou une femme meurt sans héritier direct, cependant qu’il laisse un frère ou une sœur, a chacun de ceux-ci, alors un sixième. S’ils sont plus de deux, tous alors participeront au tiers après exécution du testament ou paiement d’une dette, sans préjudice a quiconque. Telle est l’injonction d’Allâh ! Et Allâh est Omniscient et Indulgent » (Ste 4/V.12)
Exemples du partage d’une succession
1er cas :
Une épouse, une mère, un fils.
1/8 pour l’épouse = 3
1/6 pour la mère = 4
Le reste pour le fils = 17
2ème cas :
Un mari, une mère, un fils et une fille
1/4pour le mari = 6 parts
1/6 pour la mère = 4 parts
Le reste soit 14 parts (au garçon le double de la fille)
7/36 pour la fille = 4 parts = 2/3
14/36 pour le garçon = 9 parts = 1/31/4+ 1/6+ 2/3+ 1/3
Allâh (Exalté) dit : « Et lorsque les proches parents, les orphelins, les nécessiteux assistent au partage, offrez leur quelque chose de l’héritage et parlez leur convenablement. » (Ste 4/V.8)
